Conditions

Conditions commerciales d’e-shop www.appui-de-fenetre.fr

Fournisseur

Les conditions ci-dessous sont valides pour l’achat dans e-shops exécutés par EXPOWIN s.r.o.

Ces conditions définissent et précisent les droits et les obligations du fournisseur, qui est EXPOWIN, Sarl. (domiciliée 738 Bartošova, Holešov 769 02) , IČ 29240344et de l’Acheteur (client, usager).

Toutes les relations contractuelles sont confinées en correspondance avec la législation de République Tchèque.. Si une de partie contractante est un usager, les relations sont gérés selon le Code Civile (n° 40/1964 Sb.) est Code de Protection de consommateur (n° 634/1992 Sb.). Si l’une des parties contractantes est un autre individu, les relations sont gérés selon le Code commerciale n° 513/1991 Sb., tout selon les modifications postérieurs.

Définition des termes

Contrat de usager est un contrat de vende, contrat de service ou possible d’autre contrat, si les partis contractantes sont l’Acheteur usager et le fournisseur.

Fournisseurest Sarl. EXPOWIN, domiciliée 738 Bartošova, Holešov 769 01, IČ 29240344, c‘est une entreprise qui agit en concluant et réalisant le contrat en cadre de son activité commercial ou d’autre. C’est une entreprise qui fournit directement ou avec un intermédiaire l’Acheteur avec la marchandise ou services.

L’acheteur l’usager est une personne qui n’agit pas en concluant le contrat en cadre de son activité commercial ou d’autre. L’acheteur qui n’est pas l’usager est un entrepreneur, qui achet des marchandises selon l’intention d’entreprendre. Cet acheteur suit les conditions défini par le Code commercial.

La marchandise

Les marchandises sont dans e-shop divisées par le nom, matériel ; elles peuvent être spécifiques en couleurs, largeur et longueur et nombre d’unités. La facture – bordereau de livraison La livraison contient aussi une facture (un document fiscal) et un bordereau de livraison. Cette facture sert aussi comme un certificat de garantie.

Délai de livraison et paiement

La date de livraison est le moment ou la marchandise est prise en charge par l’acheteur. Le paiement est effectué au moment du règlement de la somme. La somme exacte est fixée par la commande et est nommé sur la facture.

Réclamation

Réclamation est considérée comme applicationdes droits de l’acheteur; qui ne sont pas conforme au contrat de vente. Possible réclamation est gérée selon les conditions mentionnées dans les règlements de réclamation de l’e-shop www.appui-de-fenetre.fr 

Client de notre e-shop est l’Acheteur. Selon la loi il faut distinguer l’Acheteur usager et l’acheteur qui n’est pas l’usager.

Contrat de vente

Si l’acheteur est en même temps l‘usager, l’offre du contrat de vente est fait par fournisseur qui expose la marchandise sur les sites de l’e-shop. Contrat de vente est conclue en passant la commande par l’acheteur usager et quand cette commande est reçue par le fournisseur. L’acheteur est sans délai informé de la réception de la commande par le fournisseur par e-mail. Cette confirmation n’a aucune influence sur la conclusion du contrat de vente. Le contrat de vente conclu (prix inclus) peut être changé ou résiliée seulement après d’accord des parties contractantes ou seulement selon les raisons donnés par la Loi.

Si l’Acheteur n’est pas l’usager direct, la proposition de l’achat est la commande envoyée par l’acheteur et le contrat de vente est conclu en moment du consentement ferme du fournisseur avec cette proposition.

Par la conclusion du contrat de vente l’acheteur conforte qu’il est familier avec ces condition, règlement de réclamation inclus, et qu’il est d’accord avec telles. L’Acheteur est suffisamment averti aux ces conditions et à règlement de réclamation avant qu’il envoie la commande et il a assez de temps de temps de se familier avec eux.

Le fournisseur se réserve le droit de résilier la commande ou sa partie avant qu’il passe le contrat de vente selon l’entente avec l’acheteur. Dans ces cas la marchandise n’est plus fabriquée ou fournie ou le prix de la marchandise est rapidement changée. Si l’acheteur a déjà payé une partie du prix de vente, cette somme sera virée à son compte ou son adresse et le contrat de vente ne sera pas réalisé.

Selon la "Loi d´enregistrement de vente" le fournisseur est obligé établir le ticket de caisse à l´acheteur. Le fournisseur est aussi obligé enregistrer la vente en ligne, chez administrateur de taxe, au plus tard en 48 heures en cas de panne de technique.

Divergence avec contrat

Si la marchandise n’est pas d’accord avec le contrat de vente (plus tard divergence avec contrat), l’acheteur a le droit de la correction selon le contrat de vente gratuite et sans délais. Selon la demande du acheteur, le fournisseur échange la marchandise ou sa réparation, si celle n’est pas possible, l’acheteur peut soit demander une réduction adéquate, soit il résilie le contrat de vente. Cela n’est pas le cas, quand l’acheteur avait été renseigné de la contradiction du contrat de vente avant la signature du contrat de vente ou quand la contradiction du contrat a été causée par l’acheteur lui-même. La contradiction du contrat qui se montrera pendant six mois qui suivent de la signature depuis la livraison de la marchandise est considérée comme la contradiction existante au moment de la livraison, si cela n’est pas une divergence avec la nature des choses ou si un contraire n’est pas prouvé.

Commande

La commande est effectuée via e-shop du fournisseur par l’acheteur. En envoyant la commande est l’acheteur d’accord avec Les Conditions d’achat et les règlements de réclamation du e-shop www.appui-de-fenetre.fr. On n’accepte pas les commandes téléphoniques.

La commande doit contenir ces éléments importants:

  1. Le nom et nom de famille de la personne, le nom de l’entreprise, IČ, DIČ
  2. L’adresse de la personne; domicile de l’entreprise
  3. Bordereau de livraison et l’adresse si celle est différente de l’adresse de livraison
  4. Le type de la marchandise, les dimensions, quantité et d’autres spécifications demandées par l’achat en e-shop

Confirmation de la commande et politique de livraison

La commande livrée est confirmé par le fournisseur de la manière habituel, c.à.d. via e-mail. En ce moment la commande est considérée ferme pour les deux parties contractantes. L’exception fait seulement le changement du contenu de la commande au moment de sa confirmation, c.à.d. le changement de la spécification de la marchandise, des dimensions et quantité, de prix, des conditions d’achat et politique de paiement. Si l’acheteur souhait de changer certains des paramètres nommé si dessus, il est obligé de procéder une nouvelle commande en e-shop qui sera confirmé à nouveau par le fournisseur. Dans ce cas la commande précédée est considérée annulée.

Les commandes sont traitées au plus tard le premier jour ouvrable suivant le jour de la réalisation de la commande. Après la confirmation de la commande, le délai de la livraison fait 8 jours ouvrables. Le moment de la prise en charge de la marchandise est considéré un moment de la livraison et la commande est alors vue comme réalisée.

Le fournisseur se réserve le droit de refuser une commande, si celle-ci serait impossible, défavorable pour l’acheteur ou contradictoire avec des termes d’achat habituels.

Livraison

Les frais de livraison sont divisés en quatre catégories:

La valeur d’une commande (TVA compris) entre 0 – 50,00 € - les frais de livraison selon manière de réglement sont 37,80 - 59,80 €
La valeur d’une commande (TVA compris) entre 50,01 – 150,00 € -  les frais de livraison selon manière de réglement sont 18,90 - 29,90 €
La valeur d’une commande (TVA compris) entre 150,01 – 250,00 € -  les frais de livraison selon manière de réglement sont 13,90 - 22,00 €
Livraison gratuite partout en France métropolitaine pour les commandes dépassant 250,01 €

Le prix est indiqué sur la facture.
Tous les prix de transport sont données pour partie continentale de France. Les prix de transport sur les îles sont calculés individuellement selon les prix actuels du transporteur. Et le prix total sera envoyer du notre client pour acceptation.

Manière de réglement / paiement:
    Paiement en ligne, via carte bancaire
    Paiement à l´avance par virement bancaire
    Paiement par Paypal
    Paiement par contre–remboursement au moment de la réception de colis

La liste de prix est définie individuellement selon le type de la marchandise et sa spécification (couleur et proportions). Le prix de vente sera en vigueur depuis le moment de la commande jusqu’à la livraison et réception par l’Acheteur. Au cas de changement du prix de la marchandise déjà commandée, l’acheteur sera immédiatement renseigné par e –mail ou par téléphone. Le fournisseur se réserve le droit de modifier ses prix en réponse à un changement des prix de matériaux.

Le délai de livraison des appuis de fenêtres dépends de la capacité de fabrication, en ces jours c´est 7 – 14 jours ouvrables depuis la réception de la commande ou depuis le réglement.

 

Contrôle des marchandises à la réception

Au moment de la réception l’acheteur est obligé de contrôler les marchandises. S’il ne trouve aucun endommagement mécanique d’emballage, il devient, par la signature, le propriétaire des marchandises est comme tel il reçoit la responsabilité complète. Si l’acheteur trouve des endommagements évidents des marchandises ou d’emballage il est obligé de rédiger ce fait et se faire confirmer ce fait par le distributeur. Si l’acheteur néglige cette obligation, il ne sera pas possible de revendiquer la réclamation plus tard.

Droit de l’usager de résilier au contrat. Si le contrat de vente est passé à l’aide des moyens de communication à distance (e-shop),l’usager possède le droit selon§ 53 par. 7Code Civil de résilier au contrat jusqu’aux quinze jours depuis le moment de la réception de la marchandise. Dans ce cas l’usager contacte le fournisseur et par écrit de préférence renseigne le fournisseur du fait qu’il renonce au contrat avec l’indication de son numéro de commande, la date de l’achat et son numéro du comte pour le remboursement. Attention: le prix de la marchandise peut être remboursé en argent liquide au domicile de l’entreprise ou dans une de ses filiales. L’information que l’acheteur résilie le contrat de ventedoit être livrée au plus tard le dernier jour du terme de quinze jours.

Cette disposition de la loi ne devrait pas être considérée comme la possibilité de la location gratuite de la marchandise. Si l’usager résilie le contrat pendant ce 14-jours délai, il est obligé de rendre tout ce qu’il a reçu selon le contratSi cela n’est pas possible (la Marchandise a été abîmée ou utilisée), l’usager est obligéde donner une compensation monétaire en échange de ce qui ne peut plus être retourné. Si la Marchandise retourné est abimé partiellement, le fournisseur peut demander à l’acheteur le droit du dédommagement et il peut compenser sa demande du remboursement du prix de vente. Le fournisseur est obligé de prouver le dommage. Le fournisseur rembourse l’acheteur le prix abaissé. Le prix de vente qui devrait être remboursé à l’acheteur Dans ce cas le fournisseur peut également compenser ses coûts réels de retour des Marchandises (frais de livraison, etc.)

L’acheteur ne possède pas le droit de renoncer au contrat de vente s’il s’agite des contrats suivants :

  • Le contrat pour fourniture des services, si leurs performance avait commencé, avec d’accord de l’acheteur, pendent le quinze-jours terme depuis leurs réception.
  • le contrat pour livraison de la marchandise ou services où le prix dépende aux fluctuations du marché financier au dehors du contrôle du fournisseur.
  • le contrat de la marchandise modifiée selon le veux de l’acheteur et la marchandise qui succombe à la détérioration rapide, à l’usure ou à l’obscolescence

Protection des données personnelles

Des informations de notre clients sont conservées en d’accord avec les lois de République Tchèque, surtout avec la loi sur la protection des données personnelles n° 101 /2000 Sb.selon les modifications postérieurs.

L’acheteur donne son accord avec le traitement et rassemblement de ses données personnelles en base de données de fournisseur après un accomplissement réussie jusqu’à la date de retirement écrite de cet accord.

L’acheteur a le droit d’accès au ses données personnelles, droit de leur réparation et d’autre droits regardant ces données personnelles. Les données personnelles peuvent être retirées de la base de données après une demande écrite. Les données personnelles du client sont protégées contre abus. Les données personnelles ne sont pas transmises à personne d’autre. Les distributeurs extérieurs font une exception à cette règle ; les données personnelles leur sont transmises en quantité minimale, qui est nécessaire pour la livraison des marchandises.

Les contrats d’achat sont après leur exécution archivés en forme électronique et sont accessible seulement à l’exploitant du magasin.

Dispositions finales

Ces conditions sont valides uniquement dans la forme nommée sur le web de l’exploitant du magasin, au jour de la signature du contrat de vente. La commande devient après sa confirmation vue comme un contrat de vente entre l’acheteur et le fournisseur et comme telle elle est archivée pour les raisons de sa réalisation et pour d’autre registre. L’acheteur a le droit de la compulser en tout temps. Le contrat peut être passé en langue tchèque ou une autre langue si cela soit possible. L’acheteur donne par l’achat son accord avec une expédition des informations commerciales.

Ces conditions donnent à l’usager une possibilité d’archivassions et leurs reproduction. Au moment du passage du contrat l’acheteur accepte toutes les conditions qui sont valides le jour du passage, le prix de la marchandise mentionné sur la commande fermée inclus; s’il une exception ne soit pas communiqué en avance. Cettes conditions viennent en vigueur le 7. Septembre 2011.



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Chers clients,

Soyez les bienvenus sur notre e-shop, qui se spécialise dans les appuis de fenêtres intérieurs et extérieurs aussi bien que leurs accessoire. Je suis à votre disposition, alors n’hésitez pas à me contacter au cas des questions concernant les appuis de fenêtres. Je serai heureuse de vous répondre.

Ing. Alena Bambuchova

Notre offre est toujours parmi les meilleurs sur le marché:

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